Les différents textes ci-dessous qui régissent notre sport sont indispensables à tout pratiquant et dirigeant.



"Nul n'est censé ignorer la loi".


 
 

règlements de la ligue aquitaine

 

REGLEMENTS FEDERAUX

Les règles du jeu :


Rélévés de décisions du C.N.A du 29 mars 2017 :




 

DISCIPLINE


Les différents textes qui régissent la discipline sont indispensables à tout pratiquant et dirigeant de notre sport.
Vous pouvez les retrouver à l'adresse :http://​www.​portail-​ffpjp.​fr/​index.​php/​fr/​pouvoir-​dis​cipl​inai​re.

Par ailleurs, Il est recommandé de lire le très complet et très instructif "Guide juridique sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport". Ce guide 2015 a pour objectif de prévenir les comportements contraires aux valeurs sportives grâce à une meilleure connaissance du droit du sport

 
 

STATUTS

Statuts :

>> Télécharger les Statuts types des Comités Départementaux (valables pour le CD64)

>> Télécharger le Règlement Intérieur du Comité Départemental des Pyrénées Atlantiques

>> Télécharger les Statuts types de Club [21/12/2015]
 

code d'arbitrage